Status de la confédération

Partagez !
      



GÉNÉRATION ATHÉE 
Association loi 1901 – confédération athée

Les présents statuts ont été adoptés par les Membres fondateurs réunion constitutive le 10 mai 2019.

Article 1er : Nom

Il est fondé entre les adhérents une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont le nom est « Génération Athée ».

Article 1-1 : Constitution de « Génération Athée »

Génération Athée jouit de la personnalité morale, a le droit d’ester en justice, a le droit d’acquérir à titre gratuit ou à titre onéreux des biens meubles ou immeubles, peut effectuer tous les actes conformes à sa mission, notamment créer des journaux, sites internet ainsi que des instituts de formation. Elle peut en conséquence contracter des emprunts et procéder à des placements monétaires de sa trésorerie excédentaire.

Génération Athée recueille des fonds par l’intermédiaire de son Bureau National, ainsi que de ses bureaux régionaux et départementaux. Tous les fonds recueillis supportent un prélèvement de 10%, afin de pourvoir aux frais administratifs et comptables. 

Article 1-2 : Compétence territoriale de « Génération Athée »

Génération Athée exerce son activité sur le territoire de la France métropolitaine, les Départements ou Régions français d’Outre-Mer (DROM), les Collectivités d’Outre-Mer (COM) ainsi que la Nouvelle Calédonie, Collectivité sui generis.

L’association peut éventuellement intervenir sur le plan Européen et international.

Article 1-3 : Organisation Interne de « Génération Athée » 

L’association Génération Athée, comprend en interne :

  • Les membres de droit.
  • Les membres du Bureau National de l’association.
  • Les membres des bureaux régionaux et départementaux.
  • Le porte-parole national.
  • Les porte-parole régionaux et départementaux.
Article 2 : But

Cette association a pour objet de confédérer et représenter les athées en France, quelles que soient leur nationalité. Des précisions sont apportées par la Charte mentionnée à l’article 16 des présents statuts.

Article 3 : Siège social et contact

Le siège social de l’association constitutive est fixé au :

38 rue Dunois. 75013 Paris Cedex 13

Il pourra être transféré par Assemblée Générale Ordinaire.

L’association dispose d’un site web à l’adresse suivante : https://www.generation-athee.fr/

L’association dispose d’un groupe sur le réseau social Facebook.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Bureau National, bureaux régionaux et départementaux

En plus de leurs fonctions décrites ci-dessous, le statut de membre du Bureau National ainsi que celui de membre de bureaux régionaux et départementaux donne le droit de prétendre aux rôles de porte-parole national et de porte-parole régional tels que décrits à l’article 13 des présents statuts.

Article 5-1 : Détermination des fonctions

Le Bureau National comprend :

  • Un(e) Président(e) : il est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. Le président peut signer des contrats au nom de l’association. Ainsi, pour les actes de disposition (qui engagent le patrimoine de l’association), il est habilité à agir par décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire. Le président ordonnance les dépenses de l’association et gère le compte bancaire ou postal (article 6 des présents statuts). Le président veille aux prescriptions  légales (règles de sécurité).
  • Un(e) Secrétaire : il a pour tâches principales la gestion administrative et la cohésion de l’association. Il organise les réunions en Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires et rédige des procès-verbaux qu’il certifie pour assurer leurs validités. Il centralise et tient à jour la liste des différents membres décrits par l’articles 8 des présents statuts.
  • Un(e) trésorier(e) : il dispose avec le président de la signature sur les comptes bancaires de l’association. Le trésorier effectue les paiements, recouvre les recettes et fait fonctionner les comptes de l’association dont il est responsable. Il rend compte de sa gestion en Assemblée Générale Ordinaire.

Les bureaux régionaux et départementaux sont organisés selon la même structure que celle du Bureau National : un(e) Président(e), un(e) Secrétaire et un(e) trésorier(e). Chaque bureau régional dispose d’un budget propre constitué des recettes des cotisations et rend compte de sa gestion au Bureau National lors de l’Assemblée Générale Ordinaire.

Article 5-2 : Organisation du vote

Toute personne –indépendamment de sa catégorie- au sens de l’article 8 des présents statuts peut se présenter comme candidat au Bureau National et aux bureaux régionaux et départementaux. Le cumul de fonction entre Bureau National et bureaux régionaux et départementaux n’est pas permis.

Les membres du Bureau National et des bureaux régionaux et départementaux sont élus par l’ensemble des catégories de membres décrit à l’article 8 des présents statuts. Chaque candidat est invité à se présenter et présenter ses motivations selon les modalités indiquées sur le site web de l’association.

L’organisation du vote ainsi que les résultats font l’objet d’une communication sur le site web et également sur le groupe Facebook de l’association.

Le vote secret est de droit pour tout scrutin nominatif.

Le mandat de chaque membre du Bureau National et des bureaux régionaux et départementaux est d’une durée de 3 ans.

Article 6 : Compte bancaire ou postal

L’association s’engage à ouvrir à son nom un compte bancaire ou postal unique sur lequel seront déposées toutes les recettes prévues par les présents statuts.

Article 7 : Admission des membres

Sont membres de Génération Athée, les adhérents ayant approuvé les présents statuts, la Charte de l’association et acquitté une cotisation annuelle de 10 euros versée à Génération Athée. L’adhésion à Génération Athée est libre.

Toute personne physique ou morale peut demander à adhérer à l’association. Il faut pour cela adresser au bureau concerné, Bureau National ou au bureau régional et/ou départemental:


-Le formulaire d’adhésion à« Génération Athée» dûment complété.

-La cotisation de 10 euros, par chèque, monnaie fiduciaire ou virement.

L’adhésion vaut pour une durée déterminée de 1 an, au-delà de laquelle le membre devra solliciter le
renouvellement de son adhésion.

Génération Athée est libre d’accepter ou non un candidat à l’admission. L’opposition des deux tiers des membres du bureau concerné est nécessaire pour rejeter la demande d’un candidat. La décision de refus d’admission d’un candidat n’a pas à être motivée.

Article 8 : catégories de membres

Les différentes catégories de membres jouissent de droits et de pouvoirs différents. Tous les membres de l’association Génération Athée, tels que décrits ci-dessous, participent aux activités et à la gestion de l’association à l’exception des adhérents.

Membres fondateurs :

Les membres fondateurs sont ceux qui ont participé à la constitution de l’association. Ils sont au nombre de trois : Gilles Ragnaud, Nadia Jeanny Dit Doizan et Jamy Ragnaud.

Membres de droit :

Les membres de droit sont ceux que l’association s’engage à accepter comme membre de l’association à vie, en les dispensant de la procédure d’admission décrite à l’article 7 des dits statuts en raison de leur forte implication (financière et personnelle) au sein de l’association. On ne peut exclure un membre de droit. En cas de décès, la qualité de membre de droit n’est pas transmise à ses héritiers.

Toute personne, membre élu ou non, peut être nommée membre de droit par vote à l’unanimité lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire. Cette association est marquée par un fort intuitu personae qui se caractérise par la présence de membres de droit. Les membres de droit de Génération Athée sont Gilles Ragnaud, Nadia Jeanny Dit Doizan et Jamy Ragnaud.

Membres non élu(e)s

Cette catégorie de membres paie leurs cotisations à Génération Athée.

Ces membres sont :

  • Les Adhérents : cette catégorie de membres a payé sa cotisation et bénéficie des prestations de Génération Athée. Par demande écrite, les Adhérents peuvent demander au Bureau National à participer à une Assemblée Générale Ordinaire. En cas d’acceptation, ils auront une voix consultative. Cette demande peut être refusée et le refus ne sera pas motivé. Les Adhérents devront renouveler la demande de participation à chaque Assemblée Générale Ordinaire. Les adhérents qui souhaitent s’engager comme Membres Actifs peuvent en faire la demande écrite auprès du Bureau National ou directement auprès des bureaux régionaux et départementaux.
  • Les Membres Actifs : ce sont les Adhérents qui sont force de propositions et souhaitent participer aux activités et à la gestion de l’association. Ils ont une voix délibérative en Assemblée Générale Ordinaire et donc peuvent voter lors de la délibération.

Les membres élu(e)s

Cette catégorie de membres paie leurs cotisations à Génération Athée. Ils ont une voix délibérative en assemblée générale. Autrement dit, il leur est reconnu un droit de vote lors de la délibération.  

Les fonctions des différents membres élu(e)s décrits ci-dessous peuvent être cumulés.

Ces membres sont :

  • Les Membres du Bureau National : leur rôle est précisé à l’article 5 des présents statuts.
  • Les Membres des bureaux régionaux et départementaux : ils sont organisés comme le bureau national (cf article 5 des présents statuts), leur activité étant déployée sur une zone géographique définie.
  • Les porte-paroles : ils sont précisés à l’article 13 des présents statuts.

Autres catégories de membres

Cette catégorie de membres ne fait pas partie des membres élus. Un membre de cette catégorie se voit offrir, s’il le désire, sa carte d’adhésion à Génération Athée et dans ce cas a une voix consultative en Assemblée Générale Ordinaire.

Ces membres sont :

  1. Les bienfaiteurs : ce sont ceux qui ont accepté de soutenir financièrement l’association et d’acquitter une cotisation d’un montant exceptionnel par rapport au montant de la cotisation.
  2. Les membres d’honneur : ce sont ceux qui ont rendu des services particuliers à l’association. Ce titre peut être décerné aux différentes catégories de membres de l’association mais également à des personnes extérieures à l’association.
Article 9 : Démission et perte de la qualité de membres
Article 9-1 : Démission

En principe, la démission entraine de façon automatique la perte de la qualité de membre à moins que le démissionnaire n’ait exprimé le souhait -par écrit- de rester dans l’association auprès de la structure dans lequel il exerçait ses fonctions.

La démission doit être notifiée par écrit au bureau régional ou départemental du démissionnaire et l’information doit être transmise au Bureau National. Si le démissionnaire est membre du Bureau National, la démission est notifiée au Bureau National et l’information doit être transmise aux Instances Dirigeantes. Si le démissionnaire est le porte-parole national, la démission doit être présentée au cours d’une Assemblée Générale Ordinaire.

Article 9-2 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd dans les cas suivants :

  • Le décès est pris en compte par le porte-paroles de la région ou du département du membre, ou directement par le porte-paroles national.
  • Le défaut de paiement de la cotisation, dans les 6 mois suivant la fin de la période d’adhésion.
  • L’exclusion est prononcée pour manquement à la charte de principes, aux statuts, ou pour un acte portant gravement préjudice à Génération Athée.
Article 10 : Ressources de l’association

Les ressources recueillies par l’association pour le compte de Génération Athée sont les suivantes :

  • Les versements de cotisations et ou de dons. 
  • La vente d’articles de promotion à l’effigie de Génération Athée.
Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

Sous l’égide du porte-paroles national, les membres actifs ainsi que les membres élus tels que décrits à l’article 8 des présents statuts peuvent participer aux Assemblées Générales Ordinaires.

Les Assemblées Générales Ordinaires permettent entre autre :

  • D’exprimer, se concerter, débattre et décider des orientations générales de l’association.
  • D’organiser des rencontres entre les membres et avec des personnes ou entités extérieures. (personnalités, médias, etc).
  • De créer des bureaux régionaux et départementaux.
  • De gérer l’activité de vente d’articles de promotion à l’effigie de Génération Athée.
  • De prendre connaissance des nouveaux arrivants au sein de l’association, des démissions et de décider de l’organisation d’un nouveau vote.

La réunion d’une Assemblée Générale Ordinaire peut être proposée par les membres élus ainsi que les Instances Dirigeantes. Elle est portée à la connaissance des potentiels participants par envoi d’un e-mail.

En principe, les décisions sont prises à la majorité des deux-tiers des voix exprimées. Par exception, les décisions sont prises à la majorité qualifiée.

Article 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

Sous l’égide du porte-paroles national, seuls les membres faisant partie des Instances Dirigeantes sont appelés à participer à ces assemblées. 

Les Assemblées Générales Extraordinaire permettent entre autre :

  • D’exprimer, se concerter, débattre et décider des actions extérieures portées par l’association (manifestations par exemple).
  • D’acquérir ou de vendre des biens immobiliers.
  • De décider d’engager une action en justice. En principe, toute personne ayant un mandat de représentation confié par l’Assemblée Générale Extraordinaire dispose du pouvoir de représentation devant le juge.
  • De modifier les présents statuts ainsi que la Charte.

La réunion d’une Assemblée Générale Extraordinaire peut être proposée par tout membre faisait partie des Instances Dirigeantes. Elle est portée à la connaissance des potentiels participants par envoi d’un e-mail.

En principe, les décisions sont prises à la majorité des deux-tiers des voix exprimées. Par exception, les décisions sont prises à la majorité qualifiée.

Article 13 : Instances Dirigeantes

Il est créé au sein de l’association un organe de gouvernance, les Instance Dirigeantes de Génération Athée, dont les membres sont :

–         Un(e) porte-paroles national.

–          Des porte-paroles régionaux.

Article 13-1 : Détermination des Fonctions

Cette catégorie de membre a trois rôles principaux qui sont l’orientation de l’association, sa représentation et la négociation tels que précisés ci-dessous :

  • Orientation : les porte-paroles définissent les orientations de l’association.
  • Représentation : les porte-parole sont porteurs de l’image de Génération Athées. Ils représentent l’association autant en interne qu’auprès du grand public, que des décideurs politiques et économiques, ainsi que des médias. Ils doivent retranscrire les orientations de l’association lors de leurs communications.
  • Négociation : les porte-paroles ont mandat pour traiter, à leurs niveaux de compétences, les divers échanges, consultations, et rendez-vous avec les divers partenaires.

 

Article 13-2 : Organisation du vote

L’ensemble des membres du Bureau National et des bureaux régionaux et départementaux au sens de l’article 8 des présents statuts peut se présenter comme candidat à la fonction de porte-parole national ou de porte-paroles régionaux. Le cumul de fonction entre porte-parole national et porte-paroles régionaux n’est pas permis.

Le porte-paroles national et les porte-paroles régionaux peuvent être élus par l’ensemble des catégories de membres décrit à l’article 8 des présents statuts. Chaque candidat est invité à se présenter et présenter ses motivations selon les modalités indiquées sur le site web de l’association.

L’organisation du vote ainsi que les résultats font l’objet d’une communication sur le site web et également sur le groupe Facebook de l’association.

Le vote secret est de droit pour tout scrutin nominatif.

Le mandat du porte-paroles national et des porte-paroles régionaux est d’une durée de 3 ans.

 

Article 14 : Les organismes associés

Selon les évolutions de Génération Athée, de nouveaux organismes vont pouvoir se greffer en interne sous forme de sections, et en externe sous forme de partenariats avec différentes entités telles que des associations, des ONG entre autres.

Articles 15 : Dissolution

La dissolution de l’association Génération Athée peut intervenir sur décision de l’Assemblée Générale Extraordinaire dans laquelle sont convoquées les membres de droit ainsi que les Instances Dirigeantes.

Article 16 : Charte

Une charte rappelant les objectifs de l’association est établie. Elle s’impose à tous les adhérents de l’association. L’acceptation des présents statuts vaut acceptation de la charte de principe de Génération Athée.

Un ou des membres élu(s) peuvent proposer une modification de la Charte lors d’une Assemblée Générale Extraordinaire. La charte est à disposition de chaque personne désirant adhérer à l’association sur le site Web ainsi que le réseau social Facebook.

Fait à Paris le 10 mars 2019

CHARTE DE GÉNÉRATION ATHÉE

(annexée aux statuts)

Génération Athée, est une confédération athée, déposée sous la forme d’une association loi 1901.

NOS RÔLES.

Génération athée est une association confédérale, avec deux rôles principaux, un rôle de représentation des athées adhérents et sympathisants, et un rôle de négociation. C’est ainsi que Génération Athée s’attache à garantir les droits des athées, en termes de visibilité dans l’espace public, de défense de leur statut dans la loi sur la laïcité, ainsi que de progression de leurs convictions dans la République.

NOS DEUX BUTS PRINCIPAUX.

  • Dans le respect de la loi de 1905 sur la laïcité, permettre aux athées de France, d’établir un équilibre républicain, un contrepouvoir manifeste, dans le cadre de la laïcité, face aux convictions religieuses.
  • Faire évoluer l’athéisme en groupe d’intérêts, avec les mêmes attributions que celles reconnues pour les lobbies religieux.

ORIENTATION.

Sous la présidence du porte-paroles national et des représentants régionaux, c’est l’ensemble des membres de la confédération qui s’exprime, se concerte, débat pour définir et décider des orientations générales ou actions d’intérêt général.

ENGAGEMENT, CONSTRUCTION ET DÉBAT CONSTRUCTIF.

Notre contribution à l’athéisme, comme le présente “Génération Athée”, est hors toutes idées philosophiques, s’articulant exclusivement dans un débat politique dans son sens le plus large, celui de civilité, par un groupement de personnes physiques ou morales pour la défense ou la gestion d’intérêts communs. Pour nous, cette conception s’exprime dans l’engagement, celui de faire face aux multiples pouvoirs des religions.

STRATÉGIE DE COMMUNICATION.

Les contributions de Génération Athée, s’appuient sur une stratégie de communication. Ainsi, dans le respect des libertés individuelles et collectives, nous ne nous en prenons jamais aux croyances, aux croyants, et très rarement aux religions elles-mêmes, évitant ainsi toute forme de débat, qui dans tous les cas, reste stérile et inutile. (Ce qui ne nous empêche pas d’en rire.) Par contre, en tant qu’association athée, nous ne sommes pas avares de jugements concernant les responsables et décideurs religieux ainsi que sur leurs décisions et conséquences de décisions.

Nous tenons à ce que cette stratégie soit respectée par nos membres et visiteurs.

CE QUE N’EST PAS GÉNÉRATION ATHÉE. 

-Génération athée, n’est pas un courant athée, n’adhérant à aucune forme de philosophie ou libre pensée liée à l’athéisme.

-Génération athée, n’est pas un groupe satirique, anti religions ou religieux.

-Génération athée, n’est pas un espace de débats sur les religions ou l’existence ou non d’une “entité supérieure”.

-Génération athée, n’est pas un espace pour libres penseurs, cette communauté n’ayant pas besoin d’esprit d’indépendance ou de moralisateurs, nos sensibilités communes nous donnant suffisamment de buts et d’actions réalisables dans le respect et l’intelligence de tous.

-Génération athée, rejette toutes formes de phobies.

Le non-respect de cette charte et de son orientation, peut entraîner l’exclusion du membre.